Jacques Chambaud
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chambaud (Jacques, Yves, Jean)
avocat au barreau de Bordeaux ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
29
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000459768
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2006
15/11/2006
De:
Chambaud (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000559223
(source JORF)
nomination
20 Avril 1996
20/04/1996
De:
Chambaud (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000368059
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1995
26/01/1995
De:
Chambaud (Jacques, Louis, René)
président de la société pour l'expansion des ventes de produits agricoles et alimentaires. Chevalier du 8 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-07-08
"
JORFTEXT000000366192
(source JORF)
promotion
14 Juillet 1994
14/07/1994
De:
Chambaud (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000709213
(source JORF)
nomination
31 Octobre 1991
31/10/1991
De:
Chambaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000715321
(source JORF)
nomination
30 Juin 1990
30/06/1990
De:
Chambaud (Jacques)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000158638
(source JORF)
nomination
28 Février 1990
28/02/1990
De:
Chambaud (Jacques)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la coopération
Remplace:
M. de Ganay (Elie)
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000524577
(source JORF)
nomination
03 Février 1990
03/02/1990